Plan Local d'Urbanisme
Dossier d'approbation
- 0 Titre chemise
- 0 bis Bordereau des pièces
- 1.1 Rapport de présentation
- 1.2 Annexes au rapport de présentation
- 2 PADD
- 3 OAP
- 4 Règlement
- 5.0 Plans de zonage Titre chemise
- 5.1 Plan de zonage
- 5.2 Plan des risques et du zonage
- 6.0 Annexes Titre chemise
- 6.1 SUP
- 6.2 AEP
- 6.3 Assainissement
- 6.4 Système élimination des déchets
- 6.5 Prescriptions Isolement Acoustique
- 6.6 Régime forestier
- 6.7 Périmètre de la carrière
Dossier d'enquête publique
A. Dossier d'Arrêt
- 0 A.Titre chemise dossier d'arret
- 0 bis. Bordereau des pieces
- 1.1. Rapport de presentation
- 1.2. Annexes au rapport de presentation
- 2 PADD
- 3 OAP
- 4 Reglement
- 5 Chemise plans
- 5.1 Plan de zonage
- 5.2 Plan des risques et du zonage
- 6 Chemise annexes
- 6.1 SUP
- 6.2 AEP
- 6.3 Assainissement
- 6.4 Systeme d'elimination des dechets
- 6.5 Prescriptions Isolement Acoustique
- 6.6 Boisements et forets soumis au regime forestier
- 6.7 Perimetre de la carriere
- DCM arret - 08.06.18
B. Avis des personnes publiques consultées
D. Déroulement de la procédure
E. Affichage Avis d'Enquête publique
F. Parution des annonces légales:
- 02 novembre 2018 = Terre de chez Nous
- 05 novembre 2018 = Est Républicain
- 30 novembre 2018 = Terre de chez Nous
- 30 novembre 2018 = Est Républicain
Dernière mise à jour : 10.06.2025